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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
budget commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
information commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
nom commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la distribution loc. m.
barattage commercial n. m.
preuve commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
direction commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
tactique commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
centre commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de timbre douanier loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
agent commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
paracommercialisme n. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
carte commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gestion commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
attraction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit compensatoire loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
contrôle commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
international commercial terms angl.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
semaine commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
fonction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
société commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
appareil commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
urbanisme commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
effort de commercialisation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
administration commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
technico-commercial n. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit privé loc. m.
commercialisable adj.
droit d'appréhension loc. m.
produit commercialisable loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
saturation commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
objectif commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
directeur commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
fonds commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
déficit de la balance commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
commercialiser v. tr.
abus de droit loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
balance commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
publicité commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
planification commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit civil loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.