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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.