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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.