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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
terminal, terminaux n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de fidélité loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de l'intérêt légal loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
capitaux permanents loc. m.
faux fret loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de renouvellement d'achat loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
échanges commerciaux loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
capitaux flottants loc. m.
taux de transformation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de croissance loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'échange loc. m.
crédit de droits loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
marché de travaux loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux de retour loc. m.
taux actuariel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux plafond loc. m.
taux d'écoute loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de change flottant loc. m.
capitaux n. m. p.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
vente aux enchères loc. f.
marché des capitaux loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
capitaux circulants loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
droits d'enregistrement loc. m.
capitaux propres loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'intérêt loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
sensibilité aux prix loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de duplication loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
commissaire aux comptes loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
droits dérivés loc. m.
taux n. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de service loc. m.
taux d'investissement loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits d'accise loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'usure loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux plancher loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
droits de douane loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
faux n. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
faux fond n. m.
taux de réponse loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de couverture publicitaire loc. m.
frais généraux loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'expansion loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux d'épargne loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux d'actualisation loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'observation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
magasins généraux loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.