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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux plancher loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
capitaux permanents loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
droits d'affichage loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux n. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'épargne loc. m.
capitaux flottants loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux d'équipement loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
faux n. m.
droits spécifiques loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de transformation loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de service loc. m.
taux de fidélité loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
journal (p. journaux) n. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux annualisé effectif global loc. m.
taux d'usure loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de duplication loc. m.
faux fond n. m.
taux d'expansion loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
droits dérivés loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de possession d'un article loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
terminal, terminaux n. m.
comptes spéciaux loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
taux bonifié loc. m.
capitaux n. m. p.
taux d'échange loc. m.
taux de retour loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
capitaux propres loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux d'écoute loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de change flottant loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux actuariel loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de circulation loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux plafond loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
faux fret loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
marché aux puces loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
marché des capitaux loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
droits de grande voirie loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché de travaux loc. m.
taux d'observation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
frais généraux loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
cession de biens aux créanciers loc. f.
CCP : compte-chèques postaux sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de croissance loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux de couverture d'un marché loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
magasins généraux loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.