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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
droit européen loc. m.
droit de vote loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de réponse loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
offre autopayante loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.