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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
TOF : tableau des opérations financières CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution éthique des affaires CEPME : Crédit d'Equipement des PME analyse des déchets ménagers FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France soldes intermédiaires de gestion ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet décroissance des prix
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