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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.