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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
commission européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.