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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.