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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de réponse loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.