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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
cession de biens aux créanciers loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de fidélité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
capitaux permanents loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de retour loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'observation loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
frais généraux loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux de duplication loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de couverture d'un panel loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
capitaux flottants loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
commissaire aux apports loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de croissance loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
kiosque à journaux loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux d'équipement loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
droits d'auteur loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de transformation loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
optimal, optimale, optimaux adj.
marché de travaux loc. m.
taux d'investissement loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
auxiliaire du commerce loc. m.
taux actuariel loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de rendement du capital investi loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
capitaux propres loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
avantages commerciaux différés loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
magasins généraux loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
droits de douane loc. m.
taux de réponse loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de service loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
capitaux n. m. p.
faux fond n. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux bonifié loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'échange loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
faux n. m.
taux d'expansion loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
capitaux circulants loc. m.
droits dérivés loc. m.
faux fret loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux de distribution loc. m.
taux plafond loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de rupture ou de manque loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'épargne loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
marché des capitaux loc. m.
vente aux enchères loc. f.
marché aux puces loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux plancher loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux n. m.
échanges commerciaux loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.