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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
référencement payant loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
non-dit (p. non-dits) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.