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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché à terme de valeurs mobilières AEMF - Autorité européenne des marchés financiers taux de pénétration d'un produit sur un marché marché large marché-témoin taux de couverture d'un marché marché gris banalisation d'un marché marché de production semi-rural de gros ou d'expédition marché d'études ou de prestations intellectuelles
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