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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
vente rendu ex ship... (port de destination convenu) CVL : certificat de vérification des livraisons escalade des prix CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises prévision des ventes amortissement des immobilisations incorporelles budget de promotion des ventes tarif douanier ou des douanes promotion des ventes auprès de la force de vente préparation des commandes
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