A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercialisable adj.
nom commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
commercialité n. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
radio commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
propagande commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
centre commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
international commercial terms angl.
droits d'accise loc. m.
technico-commercial n. m.
gestion commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit de douane préférentiel loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
unité commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
propriété commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendement commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
information commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
direction commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
conseiller commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
preuve commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
attraction commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit préférentiel loc. m.
saturation commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercialisation n. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
agent commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
publicité commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'auteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de gage loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
société commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de priorité loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
objectif commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
attaché commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
crédit de droits loc. m.
barattage commercial n. m.
fonction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
système d'information commerciale loc. m.
droit antidumping loc. m.
communication commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit européen loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
logistique commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
appareil commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
livré droits acquittés loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.