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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
propriété commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
droit d'option loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de créance loc. m.
information commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
enseignement commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
radio commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
semaine commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
gestion commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
propagande commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit mou loc. m.
barattage commercial n. m.
entreprise commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
agent commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
administration commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
commercialisable adj.
tableau de bord commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commercialiser v. tr.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commercialisation n. f.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de gage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit européen loc. m.
droits ad valorem loc. m.
publicité commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
centre commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
convention commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de souscription loc. m.
clause commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
preuve commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
balance commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
contrôle commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
international commercial terms angl.
droit de rétention loc. f.
rendement commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
budget commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
technico-commercial n. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
politique commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
paracommercialisme n. m.
abus de droit loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
nom commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.