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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.