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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle