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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit à l'image loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de créance loc. m.
référencement payant loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit européen loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits ad valorem loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.