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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
offre autopayante loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de présentation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
référencement payant loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.