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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture contrôle destructif examen des offres Plateforme de gestion des données OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques fermeture à l'épreuve des enfants affichage des prix à l'unité de mesure DPO : délégué à la protection des données écoute des réseaux sociaux Commission centrale des marchés (CCM)
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