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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
planification commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
politique commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
études commerciales loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
preuve commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
radio commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
administration commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commercialiser v. tr.
droit européen loc. m.
droit de priorité loc. m.
nom commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
attaché commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
tactique commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
commercialisable adj.
système d'information commerciale loc. m.
droit exclusif loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
couverture commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
international commercial terms angl.
gestion commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
agent commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
société commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
interaction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de tirage loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
budget commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
appareil commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
centre commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
carte commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
propagande commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
communication commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
saturation commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
convention commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commercialisation n. f.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
livré droits acquittés loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
barattage commercial n. m.
droit d'établissement loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
tableau de bord commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de créance loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
coopération commerciale loc. f.
commercialité n. f.
psychologie commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
arbitrage commercial international loc. m.
propriété commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
semaine commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
juridiction commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
télévision commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.