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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit à l'image loc. m.