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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit à l'image loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.