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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rétention loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de souscription loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de visite loc. m.
référencement payant loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.