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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
bail (p. : baux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de propriété loc. m.
offre autopayante loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit antidumping loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit européen loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
référencement payant loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit au bail loc. m.
flash (p. flashes) n. m.