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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
référencement payant loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
flash (p. flashes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de timbre loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit à l'image loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit européen loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de présentation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rachat loc. m.