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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droit de la consommation droit d'auteur droit de timbre douanier Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit de gage droits ad valorem droit mou rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'accès à un marché droits d'enregistrement
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