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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
études commerciales loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de dénonciation loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de reproduction loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit mou loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
semaine commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
juridiction commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
tactique commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
sciences commerciales loc. f. p.
contrôle commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
politique commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
preuve commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
risque commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
propagande commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercialité n. f.
droit antidumping loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
fonction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
abus de droit loc. m.
droit européen loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de la consommation loc. m.
budget commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
couverture commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
appareil commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
barattage commercial n. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
convention commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
communication commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
commercialisation n. f.
commercialisable adj.
droiture (en) loc. adv.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
propriété commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
information commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
international commercial terms angl.
coopération commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits spécifiques loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
centre commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit du marketing loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
saturation commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
radio commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.