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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UE : Union européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.