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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit à l'image loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.