A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle