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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.