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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de rentabilité loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux n. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de lecture d'une publication loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
échanges commerciaux loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
frais généraux loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de service loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux plancher loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
droits d'affichage loc. m.
marché aux puces loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de croissance loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'observation loc. m.
droits annexes loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'usure loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
capitaux circulants loc. m.
taux d'épargne loc. m.
marché de travaux loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'intensité du marché loc. m.
faux fond n. m.
droits spécifiques loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
livré droits acquittés loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux de change flottant loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux bonifié loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
faux n. m.
taux plafond loc. m.
capitaux propres loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux d'échange loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
terminal, terminaux n. m.
droits de douane loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de couverture publicitaire loc. m.
magasins généraux loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
marché des capitaux loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'équipement loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
capitaux permanents loc. m.
faux fret loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
capitaux n. m. p.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de réponse loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
taux de fidélité loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux actuariel loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de transformation loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'écoute loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
auxiliaire de justice loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
taux de circulation loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux d'investissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de distribution loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
droits dérivés loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
capitaux flottants loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de rotation des stocks loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commissaire aux apports loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
régional, régionale, régionaux adj.
taux d'obsolescence loc. m.