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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit européen loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.