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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de gage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de reproduction loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
référencement payant loc. m.
box (p. boxes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit civil loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
droit administratif ou public loc. m.