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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
qui de droit loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
offre autopayante loc. f.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au bail loc. m.
référencement payant loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.