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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Conseil scientifique des indices distribution de dividendes boite à commandes désinvestissement AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés CFE : centre de formalités des entreprises AOP : Appellation d'Origine Protégée historique des consommations BIC : bureau international des containers et du transport intermodal promotion des ventes auprès des prescripteurs
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