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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
baromètre des marques guerre des prix vente DES modes de diffusion d'une publication commission consultative des marchés de l'État budget des ventes IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires désaisonnalisation port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
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