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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CESP : Centre d'études des supports de publicité. réaction des ventes bureau des méthodes budget de promotion des ventes BIC : bureau international des containers et du transport intermodal classement préférentiel des marques DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes marie-louise (p. des maries-louises) affichage des prix marché à commandes
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