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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
arbitrage commercial international loc. m.
qui de droit loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agent commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
études commerciales loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
tactique commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
direction commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
percée commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
commercialité n. f.
fonds commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
rendement commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
attraction commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
propagande commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
administration commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
directeur commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
entreprise commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
planification commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
schéma de développement commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
barattage commercial n. m.
droit d'entrée loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
recherche commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
unité commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
international commercial terms angl.
enseignement commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'accise loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droits spécifiques loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
budget commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
objectif commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
publicité commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
logistique commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit litigieux loc. m.
commercialiser v. tr.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
fonction commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
saturation commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de la consommation loc. m.
balance commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
technico-commercial n. m.
interaction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
risque commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
Droit en imsage n. comp. m.
gestion commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit civil loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
coopération commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit privé loc. m.
clause commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
réseau de commercialisation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
nom commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
couverture commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
parasitisme commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.