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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.