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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle