A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
offre autopayante loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de propriété loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
référencement payant loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.