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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
taux d'occupation du marché teneur de marché marché des capitaux marché à commandes SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations marché contrôlé ou semicontrôlé marché à prix provisoire marché de gros de denrées périssables marché d'un produit ou d'un service avis de marché
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