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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché à commandes désapprovisionnement étude de marché descriptive CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales rendu ex ship... (port de destination convenu) OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse AMF : Autorité des Marchés Financiers consommation finale des ménages SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières effondrement des prix
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