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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
artificialisation des sols HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires objectif des ventes blocage des prix balance des transferts variation saisonnière des prix service de l'environnement et de la protection des consommateurs regroupement des achats d'espace service des instruments de mesure
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