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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
commercialité n. f.
droit d'appréhension loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
abus de droit loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'auteur loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
semaine commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
rendement commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
percée commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit préférentiel loc. m.
clause commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
saturation commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
rentabilité commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
parasitisme commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
nom commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
société commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attraction commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
coopération commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
fonction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
commercialisable adj.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
propriété commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
planification commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
fonds commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
études commerciales loc. f. p.
stratégie de communication commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit européen loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
attaché commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
international commercial terms angl.
tableau de bord commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit compensatoire loc. m.
logistique commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
administration commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
qui de droit loc. m.
commercialisation n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de reproduction loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'entrée loc. m.
budget commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits d'accise loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
conseiller commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de place loc. m.
objectif commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
effort de commercialisation loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
recherche commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.