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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
appareil commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
international commercial terms angl.
système d'information commerciale loc. m.
attaché commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
barattage commercial n. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
communication commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
percée commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
propriété commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
clause commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit antidumping loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
attraction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
commercialité n. f.
droit civil loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
accord commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'asile loc. m.
centre commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
risque commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
enseignement commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialisable adj.
droit de rachat loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
couverture commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
politique commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
budget commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de reproduction loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
produit commercialisable loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
conseiller commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
paracommercialisme n. m.
planification commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
propagande commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de réponse loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
carte commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
publicité commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
balance commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
commercialisation n. f.
société commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
direction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
administration commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
semaine commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
saturation commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
psychologie commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
interaction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit européen loc. m.
tactique commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
effort de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
télévision commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
coopération commerciale loc. f.