Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droits annexes	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de prélèvement	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
emplacement préférentiel	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit civil	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
sous douane	loc. adv.
dédouanement	n. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
qui de droit	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de poursuite	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de visite	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
prix préférentiel	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de recours	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
agent en douane	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
valeur en douane	loc. f.
droits dérivés	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit d'accès à l'information	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits spécifiques	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
soumission en douane	loc. f.
droit de circulation	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de place	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
régime préférentiel	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droits d'auteur	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
expert en douane	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit mou	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit antidumping	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites