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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.