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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.