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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droit de réponse droits d'auteur droit de souscription Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit de priorité droit de rétention droit de prélèvement droiture (en) rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu droits acquittés
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