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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché de gros de denrées non périssables part de marché d'une marque directeur de magasin d'hypermarché ou de supermarché marché par lots marché de gros de denrées alimentaires commission consultative des marchés de l'État marché de gros de répartition ou de transit marché à terme réglementé conquête du marché marché des non-consommateurs partiels
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