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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CFR : cost and freight... named port of destination gestion des produits rémunération des vendeurs protection et défense des consommateurs soldes intermédiaires de gestion CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales blocage des prix marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes régime des emballages marché à terme de marchandises
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