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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
international commercial terms angl.
barattage commercial n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
direction commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
carte commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de timbre loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
clause commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
appareil commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits d'accise loc. m.
balance commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
risque commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
publicité commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
commercialiser v. tr.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
contrôle commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
gestion commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
réseau de commercialisation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commercialisation n. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
propriété commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
enseignement commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
unité commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit privé loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
société commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
couverture commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
fonds commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
coopération commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
produit commercialisable loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit européen loc. m.
directeur commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
accord commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
convention commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
politique commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
conseiller commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
technico-commercial n. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.