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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit à l'image loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.