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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de résiliation loc. m.
commission européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.