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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
faux n. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'usure loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
échanges commerciaux loc. m.
magasins généraux loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de croissance loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
frais généraux loc. m.
taux de retour loc. m.
capitaux propres loc. m.
droits de douane loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'échange loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de réponse loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux d'investissement loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux bonifié loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
faux fond n. m.
marché de travaux loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
service auxiliaire de la vente loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
mandataire aux Halles loc. m.
crédit de droits loc. m.
terminal, terminaux n. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
droits d'affichage loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux d'observation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
capitaux circulants loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de change flottant loc. m.
taux plafond loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux d'expansion loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
auxiliaire du commerce loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
évasion des capitaux loc. f.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de rotation des stocks loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de circulation loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de service loc. m.
marché aux puces loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits ad valorem loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de rentabilité loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'intérêt loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
abus de biens sociaux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'obsolescence loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux n. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
droits annexes loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux plancher loc. m.
capitaux flottants loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CCP : compte-chèques postaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
capitaux n. m. p.
travaux en régie loc. m.p.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
marché des capitaux loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de duplication loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
droits d'accise loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
faux fret loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux d'épargne loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.