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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
référencement payant loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
box (p. boxes) n. m.
droit privé loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de tirage loc. m.