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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
référencement payant loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit européen loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de vote loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.