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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers valeur de marché T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire droits d'accès à un marché accroissement en profondeur du marché d'un produit marché haussier atomicité du marché marché spécifique du produit étude quantitative du marché banalisation d'un marché
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