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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
tarif douanier ou des douanes AOP : Appellation d'Origine Protégée préparation des commandes DDU : delivered duty unpaid… named place of destination RCS : registre du commerce et des sociétés SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières AMF : Autorité des Marchés Financiers déséquilibre mécanisme des prix méthodes d'observation
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