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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service des consommateurs échantillonnage par la méthode des itinéraires RSE : responsabilité sociale des entreprises analyse des ventes modèle et dessin marchandises diverses loi des 20/80 ou loi de Pareto déstocker CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes
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