Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit au bail	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de place	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit commercial	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droits d'octroi de mer	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit d'option	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
code des douanes	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
qui de droit	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de souscription	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit de poursuite	loc. m.
sous douane	loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de prélèvement	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
prix franco dédouané	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
agent en douane	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de reproduction	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit litigieux	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit de vote	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
expert en douane	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droits ad valorem	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit mou	loc. m.
dédouaner	v. tr.
prix loco dédouanement	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
abus de droit	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droits annexes	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de visite	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites