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droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de visite loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit d'établissement loc. m.
société de consommation loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droits d'accise loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
surconsommation n. f.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit du marketing loc. m.
prix à la consommation loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de vote loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
autoconsommation n. f.
bien de grande consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit privé loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
qui de droit loc. m.
sous-consommation n. f.
marché de gros de consommation loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de dénonciation loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
consommation induite loc. f.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit exclusif loc. m.
consommation moyenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
consommation publique loc. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit européen loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.