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droit européen

Résultat de la recherche Genre
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle