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droit européen

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.