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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de réponse loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle