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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.