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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.