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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
nuage privé loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
secteur privé loc. m.
contrefacteur n. m.
entrepôt sous douane loc. m.
sous-développement n. m.
acte normal de gestion loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
droit de souscription loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
livraison sous palan loc. f.
actif sous-jacent loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
contracter v. tr.
effets privés loc. m.
sous garantie loc. adj.
facteur de dissuasion loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
copie privée loc. f.
abus de blanc-seing loc. m.
facteur de production loc. m.
sous-marque n. f.
facteur n. m.
dessous-de-table n. m. inv.
caractéristique adj. / n. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
retour sous douane loc. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
sous-production n. f.
sous-commande n. f.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
acte authentique loc. m.
sous-traitance n. f.
caractère statistique loc. m.
sous-traiter v. tr.
sous-louer v. tr.
sous-activité n. f.
administrations privées loc. f. p.
vente par souscription loc. f.
sous-traitant n. m.
sous seing privé loc. adj.
facteur d'attention loc. m.
compensation privée loc. f.
vente sous marque loc. f.
acte de commerce loc. m.
acte de vente loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
contreseing n. m.
économie domestique ou privée loc. f.
sous-commandier n. m.
pacte n. m.
acte anormal de gestion loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
entreprise privée loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
acte de notoriété loc. m.
sous-rayon n. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
sous-consommation n. f.
sous-agent n. m.
sous douane loc. adv.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
droit privé loc. m.
rédacteur-concepteur n. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
sous palan à bord loc. adv.
enquête par souscription loc. f.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
sous-produit n. m.
soldes privés loc. m.
acte exécutoire loc. m.
caractère n. m.