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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
nouveaux entrants loc. m.
taux d'échange loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de rotation des stocks loc. m.
capitaux propres loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux plancher loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux d'écoute loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
mandataire aux Halles loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux d'équipement loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
nominal, nominale, nominaux adj.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de change flottant loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux n. m.
droits annexes loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
service auxiliaire de la vente loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
capitaux flottants loc. m.
vente aux enchères loc. f.
comptes spéciaux loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux actuariel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
faux fret loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
abus de biens sociaux loc. m.
marché des capitaux loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'usure loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux d'investissement loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux de réponse loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
droits d'accise loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de distribution loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits de douane loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
obligation à taux révisable loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de retour loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
marché aux puces loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux de service loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux plafond loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
magasins généraux loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
taux de transformation loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
capitaux permanents loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'observation loc. m.
faux n. m.
faux fond n. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux bonifié loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'épargne loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
droits spécifiques loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
capitaux n. m. p.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux annualisé effectif global loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux nominal ou facial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux d'intérêt loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de duplication loc. m.
frais généraux loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de croissance loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
capitaux circulants loc. m.
terminal, terminaux n. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.