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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de visite loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de recours loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'établissement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit européen loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.