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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
offre autopayante loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits annexes loc. m.
référencement payant loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.