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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
référencement payant loc. m.
droit commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit européen loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit du marketing loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
signal (p. : signaux) n. m.