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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit antidumping loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de reproduction loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
référencement payant loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit européen loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.