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Il n'y a qu'un terme pour 'customs item' en Anglais (GB)
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
reconnaissance des marchandises rachat d'une entreprise par ses salariés (RES) AMAP : Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne modes de diffusion d'une publication contrôle d'une société marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes Rémunération directe du franchiseur surface d'une entreprise marchandise achetée sous condition résolutoire efficacité mémorielle d'une campagne
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