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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause du client le plus favorisé clause de pénétration clause de sauvegarde clause abusive clause de la nation la plus favorisée clause de premier refus clause dite de négligence clause de juridiction clause compromissoire clause pari passu

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