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Il n'y a qu'un terme pour 'origen de las mercancias' en Espagnol
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
hystérésis des frais SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales méthode des sections homogènes hiérarchisation des prix marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services assainissement des stocks commande-cadre (p. commandes-cadre) dérapage des prix
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